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Nom: bds cnss maroc
Format: Fichier D’archive
Système d’exploitation: Windows, Mac, Android, iOS
Licence: Usage Personnel Seulement
Taille: 28.94 MBytes

Contrôle de scolarité Contrôle périodique réalisé par vds CNSS en faveur des salariés bénéficiaires des allocations familiales au sujet des enfants âgés entre 12 et 21 ans et qui suivent un enseignement. Pour pouvoir profiter des avantages offerts par les nouvelles technologies, la CNSS a mis en place un portail Internet pour la déclaration et les paiements des cotisations sociales. Les managers qui bougent. Depuis le 1er janvierla Caisse nationale de sécurité sociale applique des astreintes aux entreprises affiliées en cas de déclaration tardive, non déclaration ou sous-déclaration cmss salariés. Total taux de cotisation.

Formulaire de déclaration BDS-régime général. Téléchargez le préétabli, alimentez le fichier par les données de la paie via votre logiciel et déposez le fichier de la déclaration des salaires.

Gestion de la paie: Cette cotisation est à payer en même temps que les prélèvements CNSS, sur un bordereau de paiement séparé. Aperçu et impression Propriétés Imprimer la procédure entière Imprimez l’étape: S Paiement de la taxe sur la valeur marof T.

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La mise en place de l’astreinte vise à encourager les entreprises à abandonner le canal classique pour la télédéclaration et assurer la continuité des prestations et droits bd salariés. La Caisse Nationale de Sécurité Sociale.

Aperçu et impression

Déclaration de vos salariés Télédéclaration via le portail Damancom: Depuis le 1er janvierla Caisse nationale de sécurité sociale applique des astreintes aux entreprises affiliées en cas de déclaration tardive, non déclaration ou sous-déclaration des salariés. Le télé-règlement, moyen de règlement électronique marroc vous permet de payer vos cotisations via internet.

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Le problème se posera, marpc, pour les entreprises qui utilisent le formulaire papier. En attendant la disponibilité de ce numéro, veuillez porter soigneusement le numéro de leur CIN à la colonne réservée à cet effet. Articles les plus consultés le Maroc: Certificat Un certificat numérique joue le rôle de pièce d’identité électronique pour son bénéficiaire. Les conseils des professionnels pour gagner du temps.

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Toute déclaration de salaire mal hds ou illisible ne peut dbs exploitée et vous sera retournée. Elle est applicable pour chaque mois ou fraction de mois de retard.

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Il constitue la base de la télé-déclaration du mois en cours. A Paiement de l’IR à la source Paiement cnes la taxe sur les services bes Paiement de la taxe professionnelle.

Vous avez le choix entre deux marod Mode EFI échange de formulaires informatisés: Commentaires sur les contacts. Sécurité Préservation mraoc système informatique, des programmes et des données par des mesures appropriées contre le vol, la perte, la destruction, les dommages phy-siques, l’exploitation ou l’accès non autorisé, et la mauvaise utilisation. Commentaires sur les conditions.

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Déclarations CNSSGare aux pénalités de retard ! | L’Economiste

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Les managers qui bougent. Les employeurs sont tenu par conséquent de: Lorsque vous effectuez votre déclaration de salaires sur les BDS, complétez-le de manière claire et lisible, par les informations indiquées ci-après:. Le BDS Entrants doit contenir de manière lisible les informations suivantes: Qualifie bcs manière générale, toute procédure visant à restreindre la diffusion d’une information définie comme sensible; la confidentialité des données reste l’un des points délicats du vaste ensemble de la sécurité informatique.

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